mercredi 14 avril 2010
8.000 Français concernés par les fichiers dérobés d'HSBC
8.000 Français concernés par les fichiers dérobés d'HSBC
Dans les fichiers volés à la filiale suisse de la banque HSBC, pas moins de 127.000 comptes ont été identifiés, appartenant à 79.000 personnes dont plus de 8.000 Français.
Les fichiers dérobés par Hervé Falciani à la filiale suisse de la banque HSBC, et qui se sont retrouvés dans les mains de la justice et du fisc français, ont été décryptés. Au total, 172.000 comptes ont été identifiés, détenus par 79.000 personnes, dont 8.231 Français. Le procureur de Nice, Eric de Montgolfier, l'a annoncé mardi soir.
C'est bien plus que ce qu'avait affirmé, le 11 mars dernier, le PDG de HSBC Private Bank, Alexandre Zeller. Le vol «perpétré par un collaborateur du service informatique il y a trois ans environ, pourrait concerner quelque 15.000 clients», avait-il déclaré en conférence de presse. Concernant les Français, on est également loin des 3.000 évadés fiscaux évoqués par Eric Woerth, ministre du Budget, l'été dernier.
Retour sur une longue histoire
La justice française a saisi le 20 janvier 2009 au domicile français d'Hervé Falciani des fichiers informatiques cryptés contenant une liste de comptes détenus par des clients de HSBC. La perquisition avait été effectuée dans le cadre d'une demande des autorités judiciaires suisses, soupçonnant le salarié de détournement frauduleux de données confidentielles entre 2006 et 2007.
Mais avant de les transmettre aux Suisses - au terme d'un bras de fer de plusieurs mois -, les enquêteurs français ont analysé le contenu de ces saisies, qui se sont révélés d'un grand intérêt pour la justice et le fisc français. Le parquet de Nice a ouvert une enquête pour blanchiment et l'administration fiscale a utilisé les données pour identifier de présumés fraudeurs.
La tactique de la France
Les capitaux qui étaient en fraude vont payer pour que l'on garde ceux qui ne le sont pas. Sur les 6 milliards d'euros de capitaux identifiés sur les comptes en Suisse, 700 millions de pénalités en 2010 seront dégagés. Et 700 millions d'euros seront remboursés aux contribuables dont l'impôt dépasserait 50 % des revenus.
En Italie, la méthode a été différente. Silvio Berlusconi a fait voter une amnistie qui a révélé 95 milliards d'euros de capitaux et rapporté 6 milliards au Trésor italien.
Mais l'amnistie n'est pas au programme dans l'Hexagone. «Parce que l'amnistie appelle la fraude en attendant l'amnistie suivante», dit Eric Woerth.
L'Italie sur le qui vive
«Le parquet de Turin nous a adressé une demande d'entraide judiciaire répressive. Il demande à obtenir la copie des données que nous avons saisies», a confié Eric de Montgolfier. Selon le procureur, la justice italienne a ouvert une enquête pour évasion fiscale.
Le décodage des fichiers dérobés a fait apparaître les noms de 7.094 Italiens.
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